Conseil municipal
Ordre du jour et procès-verbaux

Archives des ordres du jour et des procès-verbaux du conseil municipal

Prenez note que les projets présentés et les règlements adoptés lors des dernières séances du Conseil sont disponibles dans la section Règlements municipaux.

*À noter que les documents seront ajoutés au cours des prochaines semaines.

 

Conseil | Séance ordinaire - 5 février 2024

1. OUVERTURE DE LA SESSION

1.1  OUVERTURE DE LA SESSION

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

3.1  ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION EXTRAORDINAIRE DU 29 JANVIER 2024

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

5. DÉPÔT DE RAPPORTS

5.1  DÉPÔT DU RAPPORT DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE

5.2  DÉPÔT DU RAPPORT DU SERVICE D'URBANISME

6. CORRESPONDANCE

6.1  CORRESPONDANCE

7. TRÉSORERIE

7.1.  ADOPTION DES COMPTES DU MOIS

7.2  PROGRAMME D'AIDE À LA VOIRIE LOCALE - VOLET ENTRETIEN - UTILISATION DES COMPENSATIONS POUR L'ANNÉE 2023

7.3  MAISON DES JEUNES DE KINGSEY FALLS - MODALITÉS DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION ANNUELLE POUR L'EXERCICE 2024

8. RESSOURCES HUMAINES

8.1  SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE - EMBAUCHE D'UN PREMIER RÉPONDANT - MME SANDRA DIONNE

8.2  SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE - EMBAUCHE D'UN PREMIER RÉPONDANT - MME JOANNIE CARON

9. ADMINISTRATION

9.1  DÉPÔT DU RAPPORT CONCERNANT L'APPLICATION DU RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE

9.2  LIEU DE LA TENUE DES SESSIONS DU CONSEIL

9.3  PROJET D'EXPANSION DU PARC MARIE-VICTORIN - 8e VERSEMENT DE LA SUBVENTION

9.4  ASSURANCES MUNICIPALES - AUGMENTATION DU MONTANT DE LA GARANTIE RESPONSABILITÉ CIVILE

9.5  DEMANDE DE SERVICE PROFESSIONNEL JURIDIQUE - PROCÉDURES JUDICIAIRES - PROPRIÉTAIRE DU 15, RUE BOULET

9.6  SUIVI DU LAC-À-L'ÉPAULE - MANDAT

9.7  RECONNAISSANCE ET ACCEPTATION DE LA PARTICIPATION DE LA MRC D'ARTHABASKA À UNE ENTREPRISE DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ PROVENANT D'UNE SOURCE ÉOLIENNE

14. VOIRIE

14.1  ACHAT D'UNE REMORQUE POUR LE SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS

16. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

16.2  ADHÉSION AU REGROUPEMENT POUR LE PROGRAMME D'ASSURANCE DES OBNL DE L'UNION DES MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC

16.1  TRIO ÉTUDIANT DESJARDINS POUR L'EMPLOI DU CARREFOUR JEUNESSE-EMPLOI - CONTRIBUTION FINANCIÈRE 2024

17. ADOPTION DE RÈGLEMENTS

17.1  ADOPTION DU RÈGLEMENT NO 2024-05 RÈGLEMENT DÉCRÉTANT LA TARIFICATION POUR LE FINANCEMENT DE CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE KINGSEY FALLS POUR 2024

17.2  ADOPTION DU RÈGLEMENT NO 2024-06 RÈGLEMENT DE TARIFICATION - VIDANGE DES BOUES DE FOSSES SEPTIQUES POUR L'ANNÉE 2024

17.3  ADOPTION DU RÈGLEMENT NO 2024-07 RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UNE TARIFICATION SUITE AUX TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS LE COURS D'EAU "RIVIÈRE DES ROSIERS, BRANCHE 73" SITUÉ À KINGSEY FALLS, EN CE QUI CONCERNE LES LOTS 5 500 242, 5 500 243 ET 5 500 244

18. AVIS DE MOTION

18.1  AVIS DE MOTION ET PRÉSENTATION DU PROJET - RÈGLEMENT CONSTITUANT LE COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME

19. AFFAIRES NOUVELLES

19.1  DESTINATION KINGSEY

20. LEVÉE DE LA SESSION

20.1  LEVÉE DE LA SESSION