Conseil municipal
Ordre du jour et procès-verbaux

Archives des ordres du jour et des procès-verbaux du conseil municipal

Prenez note que les projets présentés et les règlements adoptés lors des dernières séances du Conseil sont disponibles dans la section Règlements municipaux.

*À noter que les documents seront ajoutés au cours des prochaines semaines.

 

Conseil | Séance ordinaire - 13 janvier 2025

1. OUVERTURE DE LA SESSION

1.3  OUVERTURE DE LA SESSION

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

3.1  PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 9 DÉCEMBRE 2024

3.1  PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION EXTRAORDINAIRE DU 9 DÉCEMBRE 2024

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

5. DÉPÔT DE RAPPORTS

5.1  RAPPORT DU SERVICE D'INCENDIE - DÉPÔT

5.2  RAPPORT DU SERVICE D'URBANISME - DÉPÔT

7. TRÉSORERIE

7.1  ADOPTION DES COMPTES DU MOIS

7.2  EMPRUNT TEMPORAIRE POUR L'ACHAT DU CAMION ÉCHELLE AU SERVICE INCENDIE DE LA VILLE DE KINGSEY FALLS

8. RESSOURCES HUMAINES

8.1  FIN DE LA PÉRIODE DE PROBATION DE MME MÉLISSA ROUILLARD

8.2  SURVEILLANT PATINOIRE - FIXATION SALAIRE

8.3  MANDAT À LA FIRME SOLEVA

9. ADMINISTRATION

9.1  ADHÉSION À LA FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES MUNICIPALITÉS POUR L'ANNÉE 2025

9.2  SERVICE D'INTERVENTION D'URGENCE CIVIL DU QUÉBEC DE LA MRC D'ARTHABASKA (SIUCQ) - RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION POUR L'ANNÉE 2025

9.3  RENOUVELLEMENT - SYSTÈME DE GESTION DES REQUÊTES ET PLAINTES

10. SÉCURITÉ INCENDIE

10.1  ENTENTE STATION DE REMPLISSAGE DE CYLINDRES

10.2  EMBAUCHE POMPIER VOLONTAIRE ET PREMIER RÉPONDANT

10.3  ACHAT CAMION PLATEFORME ÉCHELLE AÉRIENNE USAGÉ DE 100 PIEDS - CONDITIONS

11. URBANISME

11.1  CPTAQ - APPUI À UNE DEMANDE D'AUTORISATION POUR L'UTILISATION À UNE FIN AUTRE QUE L'AGRICULTURE PRÉSENTÉE PAR CASCADES CANADA ULC

11.2  DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE - 3 RUE BOULET - DISTANCE DE LA MARGE DE RECUL AVANT DÉROGATOIRE

16. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

16.1  DESSERTE CELLULAIRE AU QUÉBEC

16.2  FACTURATION AUX MUNICIPALITÉS DESSERVIES PAR LES SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC

17. ADOPTION DE RÈGLEMENTS

17.1  ADOPTION DU RÈGLEMENT - RÈGLEMENT NO 2025-01 FIXANT LES TAUX DE TAXES ET COMPENSATIONS POUR L'EXERCICE FINANCIER 2025

17.2  ADOPTION DU RÈGLEMENT - RÈGLEMENT NO 2025-04 AMENDANT LE RÈGLEMENT 2021-22 G-100

18. AVIS DE MOTION

18.1  AVIS DE MOTION ET PRÉSENTATION DU PROJET DE RÈGLEMENT DÉCRÉTANT LA TARIFICATION POUR LE FINANCEMENT DE CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE KINGSEY FALLS POUR 2025

20. LEVÉE DE LA SESSION

20.1  LEVÉE DE LA SESSION