Conseil municipal
Ordre du jour et procès-verbaux

Archives des ordres du jour et des procès-verbaux du conseil municipal

Prenez note que les projets présentés et les règlements adoptés lors des dernières séances du Conseil sont disponibles dans la section Règlements municipaux.

*À noter que les documents seront ajoutés au cours des prochaines semaines.

 

Conseil | Séance ordinaire - 9 décembre 2024

1. OUVERTURE DE LA SESSION

1.3  OUVERTURE DE LA SESSION

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

3.1  PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 4 NOVEMBRE 2024

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

  PÉRIODE DE QUESTIONS

5. DÉPÔT DE RAPPORTS

5.1  RAPPORT DU SERVICE D'INCENDIE - DÉPÔT

5.2  RAPPORT DU SERVICE D'URBANISME - DÉPÔT

5.3  RAPPORT DE LA BIBLIOTHÈQUE - DÉPÔT

7. TRÉSORERIE

7.1  ADOPTION DES COMPTES DU MOIS

7.2  ASPHALTAGE DE LA RUE DUPUIS - PAIEMENT DU DÉCOMPTE PROGRESSIF NO 3

7.3  RACCORDEMENT DU PUITS NO 2 - DÉCOMPTE PROGRESSIF NO 11 FINAL

9. ADMINISTRATION

9.1  GESTION DES DOCUMENTS ET DES ARCHIVES - MANDAT 2025

9.2  DÉPÔT DES DÉCLARATIONS DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL

9.3  DÉNEIGEMENT DES ENTRÉES - SAISON HIVERNAL 2024-2025 AU 401, BOULEVARD MARIE-VICTORIN

9.4  ADHÉSION À LA FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES MUNICIPALITÉS POUR L'ANNÉE 2025

9.5  GESTION MARKETING ET COMMUNICATIONS - MANDAT 2025

10. SÉCURITÉ INCENDIE

10.1  FORMATION DES POMPIERS VOLONTAIRES ET/OU TEMPS PARTIEL - PROGRAMME D'AIDE FINANCIÈRE DU MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

10.2  SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE - NOMINATION D'UN LIEUTENANT

10.3  ENTENTE STATION DE REMPLISSAGE DE CYLINDRES

10.4  FORMATION OFFICIER NON URBAIN

15. LOISIRS ET CULTURE

15.1  PROGRAMMATION HIVERNALE 2025 - GRILLE DE TARIFICATION

16. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

16.1  CENTRE D'ENTRAIDE CONTACT - SOUTIEN FINANCIER 2024-2025

16.2  JOURNÉES DE LA PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE

16.3  CALACS UNIE-VERS-TOI 25E ANNIVERSAIRE - DEMANDE DE COMMANDITE

16.4  PARC MARIE-VICTORIN - VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2024

17. ADOPTION DE RÈGLEMENTS

17.1  ADOPTION DU RÈGLEMENT NO 2024-13 - RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 2021-12

17.2  ADOPTION DU RÈGLEMENT NO 2024-14 - RÈGLEMENT SUR LA RÉGIE INTERNE DES SÉANCES DU CONSEIL

17.3  ADOPTION DU RÈGLEMENT NO 2024-16 - RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE

18. AVIS DE MOTION

18.2  AVIS DE MOTION ET PRÉSENTATION DU PROJET - RÈGLEMENT NO 2025-01 FIXANT LES TAUX DE TAXES ET COMPENSATIONS POUR L'EXERCICE FINANCIER 2025

18.2  AVIS DE MOTION ET PRÉSENTATION DE PROJET - RÈGLEMENT NO 2025-04 AMENDANT LE RÈGLEMENT 2021-22 G-100

19. AFFAIRES NOUVELLES

19.1  AVIS D'ASSUJETTISSEMENT AU DROIT DE PRÉEMPTION

20. LEVÉE DE LA SESSION

20.1  LEVÉE DE LA SESSION