Conseil municipal
Ordre du jour et procès-verbaux

Archives des ordres du jour et des procès-verbaux du conseil municipal

Prenez note que les projets présentés et les règlements adoptés lors des dernières séances du Conseil sont disponibles dans la section Règlements municipaux.

*À noter que les documents seront ajoutés au cours des prochaines semaines.

 

Conseil | Séance ordinaire - 4 novembre 2024

1. OUVERTURE DE LA SESSION

1.1  OUVERTURE DE LA SESSION

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

3.1  PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 3 SEPTEMBRE 2024

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

5. DÉPÔT DE RAPPORTS

5.1  DÉPÔT DES ÉTATS COMPARATIFS AU 30 SEPTEMBRE 2024

5.2  RAPPORT DU SERVICE D'INCENDIE - DÉPÔT

5.3  RAPPORT DU SERVICE D'URBANISME - DÉPÔT

7. TRÉSORERIE

7.1  ADOPTION DES COMPTES DU MOIS

7.2  AFFECTATION DE L'EXCÉDENT ACCUMULÉ COVID-19

7.3  AUGMENTATION SALARIALE DES EMPLOYÉS/MEMBRES DU CONSEIL POUR L'EXERCICE 2025

7.4  DEMANDE DE CARTE DE CRÉDIT VISA DESJARDINS POUR L'ESSENCE - TRAVAUX PUBLICS

8. RESSOURCES HUMAINES

8.1  EMBAUCHE DE PRÉPOSÉS - ENTRETIEN ET LA SURVEILLANCE DE LA PATINOIRE EXTÉRIEURE ET DE L'ANNEAU DE GLACE - SAISON 2024-2025

9. ADMINISTRATION

9.1  CALENDRIER DES SESSIONS ORDINAIRES DU CONSEIL POUR L'ANNÉE 2025

9.2  MODIFICATION DE LA DATE DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE DÉCEMBRE 2024 DU CONSEIL MUNICIPAL

9.3  NOMINATION DU MAIRE SUPPLÉANT POUR L'ANNÉE 2025

9.4  NOMINATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE LORS DES SÉANCES DU CONSEIL DE LA MRC D'ARTHABASKA ET D'UN SUBSTITUT ANNÉE 2025

9.5  CESSION DE CONDUITES D'AQUEDUC ET SANITAIRE À LA VILLE DE KINGSEY FALLS

9.6  HORTICULTURE - CONTRAT 2025

9.7  HORTICULTURE - ACHAT DE FLEURS POUR LA SAISON 2025

9.8  HORTICULTURE - LOCATION MOSAÏCULTURE 3D - TROLL 8 PIEDS (2025)

9.9  SIGNATAIRES AUTORISÉS DE LA VILLE À POSTES CANADA

9.10  DIRECTIVE RELATIVE À L'UTILISATION D'UNE AUTRE LANGUE QUE LE FRANÇAIS

11. URBANISME

11.2  DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE - 395, ROUTE GOUDREAU - LARGEUR D'UN APPRENTIS ATTENANT À UN GARAGE ISOLÉ

16. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

16.1  TRIO ÉTUDIANT DESJARDINS POUR L'EMPLOI DU CARREFOUR JEUNESSE-EMPLOI - CONTRIBUTION FINANCIÈRE 2025

16.2  MARCHÉ DE NOÊL GOURMAND 2024

16.3  LA LIBERTÉ INTELLECTUELLE EN BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES

17. ADOPTION DE RÈGLEMENTS

17.1  ADOPTION DU RÈGLEMENT NO 2024-15 - RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE DE 1 075 555 $ ET UN EMPRUNT DE 1 065 555$ AUX FINS DE L'AMÉNAGEMENT DU PARC MUNICIPAL

17.2  ADOPTION 2E PROJET RÈGLEMENT 2024-13 - RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 2021-12

18. AVIS DE MOTION

18.1  AVIS DE MOTION ET PRÉSENTATION DU PROJET DE RÈGLEMENT 2024-14 - RÈGLEMENT SUR LA RÉGIE INTERNE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL

18.2  AVIS DE MOTION ET PRÉSENTATION DE PROJET - RÈGLEMENT 2024-16 - RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE

19. AFFAIRES NOUVELLES

19.1  SOIRÉE D'HALLOWEEN DU 2 NOVEMBRE 2024 - REMERCIEMENTS

19.2  INTERDICTION DE STATIONNER - RUE BLAKE

20. LEVÉE DE LA SESSION

20.1  LEVÉE DE LA SESSION