1.1 OUVERTURE DE LA SESSION
2.1 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3.1 PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 12 AOÛT 2024
4.1 PÉRIODE DE QUESTIONS
5.1 RAPPORT DU SERVICE D'INCENDIE - DÉPÔT
5.2 RAPPORT DU SERVICE D'URBANISME - DÉPÔT
7.1 ADOPTION DES COMPTES DU MOIS
8.1 DEMANDE D'ANNÉE SABBATIQUE - POMPIÈRE - NATHALIE MÉNARD
8.2 DÉMISSION - POMPIER - TOMMY CHOUINARD
9.1 COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DÉCHETS SOLIDES, DES MATIÈRES RÉCUPÉRABLES ET DES MATIÈRES PUTRESCIBLES
9.2 ÉCO ENTREPRISE QUÉBEC - ENTENTE FINANCIÈRE
9.3 RÉSOLUTION DE CONCORDANCE ET DE COURTE ÉCHÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR BILLETS AU MONTANT DE 126 150$ QUI SERA RÉALISÉ LE LE 10 SEPTEMBRE 2024
9.4 SOUMISSION POUR L'ÉMISSION DE BILLETS
9.5 TRANSFERTS BUDGÉTAIRES
9.6 PARC MARIE-VICTORIN APPUI À LA DEMANDE DE RECONNAISSANCE AUX FINS D'EXEMPTION DES TAXES FONCIÈRES
9.8 PLAN D'INTERVENTION - AUSCULTATION DE LA CHAUSSÉE - PROGRAMME D'AIDE À LA VOIRIE (PAVL) - DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE
9.10 FQM - MISE À JOUR DE LA POLITIQUE DE PRÉVENTION ET DE PRISE EN CHARGE DES SITUATIONS DE HARCÈLEMENT, DE VIOLENCE ET D'INCIVILITÉ AU TRAVAIL
9.11 NOMINATION D'UN SUBSTITUT DE LA VILLE LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL DU MOIS DE SEPTEMBRE 2024 DE LA MRC D'ARTHABASKA
9.12 GESTION DES BOUES - VIDANGE ET DÉSHYDRATATION DES BOUES DE L'ÉTANG NO 2 - DÉCOMPTE #1 (FINAL)
11.1 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE - 91, RANG 12 (M. NICOLAS BOUTIN) - FRONTAGE AVANT POUR LOTISSEMENT
14.1 TRAVAUX DE ASPHALTAGE - RUE GUILLEMETTE
17.1 ADOPTION DU RÈGLEMENT NO 2024-12 - RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE DE 797 497,00 $ ET UN EMPRUNT DE 797 497,00 $ AUX FINS DE L'ACHAT D'UN CAMION ÉCHELLE AU SERVICE INCENDIE DE LA VILLE DE KINGSEY FALLS
20.1 LEVÉE DE LA SESSION