Conseil municipal
Ordre du jour et procès-verbaux

Archives des ordres du jour et des procès-verbaux du conseil municipal

Prenez note que les projets présentés et les règlements adoptés lors des dernières séances du Conseil sont disponibles dans la section Règlements municipaux.

*À noter que les documents seront ajoutés au cours des prochaines semaines.

 

Conseil | Séance ordinaire - 3 septembre 2024

1. OUVERTURE DE LA SESSION

1.1  OUVERTURE DE LA SESSION

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

3.1  PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 12 AOÛT 2024

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

5. DÉPÔT DE RAPPORTS

5.1  RAPPORT DU SERVICE D'INCENDIE - DÉPÔT

5.2  RAPPORT DU SERVICE D'URBANISME - DÉPÔT

7. TRÉSORERIE

7.1  ADOPTION DES COMPTES DU MOIS

8. RESSOURCES HUMAINES

8.1  DEMANDE D'ANNÉE SABBATIQUE - POMPIÈRE - NATHALIE MÉNARD

8.2  DÉMISSION - POMPIER - TOMMY CHOUINARD

9. ADMINISTRATION

9.1  COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DÉCHETS SOLIDES, DES MATIÈRES RÉCUPÉRABLES ET DES MATIÈRES PUTRESCIBLES

9.2  ÉCO ENTREPRISE QUÉBEC - ENTENTE FINANCIÈRE

9.3  RÉSOLUTION DE CONCORDANCE ET DE COURTE ÉCHÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR BILLETS AU MONTANT DE 126 150$ QUI SERA RÉALISÉ LE LE 10 SEPTEMBRE 2024

9.4  SOUMISSION POUR L'ÉMISSION DE BILLETS

9.5  TRANSFERTS BUDGÉTAIRES

9.6  PARC MARIE-VICTORIN APPUI À LA DEMANDE DE RECONNAISSANCE AUX FINS D'EXEMPTION DES TAXES FONCIÈRES

9.8  PLAN D'INTERVENTION - AUSCULTATION DE LA CHAUSSÉE - PROGRAMME D'AIDE À LA VOIRIE (PAVL) - DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE

9.10  FQM - MISE À JOUR DE LA POLITIQUE DE PRÉVENTION ET DE PRISE EN CHARGE DES SITUATIONS DE HARCÈLEMENT, DE VIOLENCE ET D'INCIVILITÉ AU TRAVAIL

9.11  NOMINATION D'UN SUBSTITUT DE LA VILLE LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL DU MOIS DE SEPTEMBRE 2024 DE LA MRC D'ARTHABASKA

9.12  GESTION DES BOUES - VIDANGE ET DÉSHYDRATATION DES BOUES DE L'ÉTANG NO 2 - DÉCOMPTE #1 (FINAL)

11. URBANISME

11.1  DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE - 91, RANG 12 (M. NICOLAS BOUTIN) - FRONTAGE AVANT POUR LOTISSEMENT

14. VOIRIE

14.1  TRAVAUX DE ASPHALTAGE - RUE GUILLEMETTE

17. ADOPTION DE RÈGLEMENTS

17.1  ADOPTION DU RÈGLEMENT NO 2024-12 - RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE DE 797 497,00 $ ET UN EMPRUNT DE 797 497,00 $ AUX FINS DE L'ACHAT D'UN CAMION ÉCHELLE AU SERVICE INCENDIE DE LA VILLE DE KINGSEY FALLS

20. LEVÉE DE LA SESSION

20.1  LEVÉE DE LA SESSION