Conseil municipal
Ordre du jour et procès-verbaux

Archives des ordres du jour et des procès-verbaux du conseil municipal

Prenez note que les projets présentés et les règlements adoptés lors des dernières séances du Conseil sont disponibles dans la section Règlements municipaux.

*À noter que les documents seront ajoutés au cours des prochaines semaines.

 

Conseil | Séance ordinaire - 2 avril 2024

1. OUVERTURE DE LA SESSION

1.1  OUVERTURE DE LA SESSION

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

3.1  PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 3 MARS 2024

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1  PÉRIODE DE QUESTION

5. DÉPÔT DE RAPPORTS

5.1  RAPPORT DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE

5.2  RAPPORT DU SERVICE DE L'URBANISME

6. CORRESPONDANCE

6.1  CORRESPONDANCE

6.1.1  Annonce du transfert ponctuel aux municipalités

6.1.2  Dissolution de l'organisme Parent Secours de Kingsey Falls

6.1.3  Campagne d'affichage pour rappeler l'importance d'un climat civil et respectueux dans les municipalités

7. TRÉSORERIE

7.1  ADOPTION DES COMPTES DU MOIS

8. RESSOURCES HUMAINES

8.1  EMBAUCHE D'ÉTUDIANTS

8.2  PREMIER RÉPONDANT ET POMPIER RECRUE

9. ADMINISTRATION

9.1  ACHAT D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ D'INITIATIVES ÉCONOMIQUES DE KINGSEY FALLS

9.2  DESTINATION KINGSEY

11. URBANISME

11.1  DÉROGATION MINEURE- 28 rue Comeau - Marge de recul latéral

11.2  DÉROGATION MINEURE - 12-14 rue Joncas - Stationnements et superficie habitable

12. ENVIRONNEMENT

12.1  GESTION DES BERNACHES - soumission Artémis faune inc.

14. VOIRIE

14.1  SOUMISSION - panneaux d'adresses

14.2  SOUMISSION - dalle de béton au 9 rue Caron

14.3  SOUMISSION - rechargement

14.4  SOUMISSION - lumières du bâtiment Pavillon des loisirs

14.5  SOUMISSION - radios communication

14.6  SOUMISSION - lignage de rue

14.7  SOUMISSION - pavage

14.7.1  Pavage urbain

14.7.2  Pavage rural

15. LOISIRS ET CULTURE

15.1  SOUMISSION - radios communication

16. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

16.1  JOURNÉE INTERNATIONNALE CONTRE L'HOMOPHOBIE ET LA TRANSPHOBIE

16.2  DÉCLARATION SEMAINE DES BÉNÉVOLES

20. LEVÉE DE LA SESSION

20.1  Levée de la session